Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHEVRETON
Société Nouvelle Confiserie Thermale, SA

Numéro de dépôt :
97691210
Date de dépôt :
11/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2027

Présentation de la marque CHEVRETON

Déposée le 11 août 1997 par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle Confiserie Thermale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle Confiserie Thermale domicilié(e) 53 RUE DE PARIS, BP 30032 - 03301 - CUSSET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 835 826 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAVIEL-CONFISERIE THERMALE, M. CORTES JEAN MICHEL domicilié(e) 53 RUE DE PARIS, BP 30032 - 03301 - CUSSET CEDEX - France.

La marque CHEVRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHEVRETON arrivera à expiration en date du 11 août 2027.

Société Nouvelle Confiserie Thermale a également déposé les autres marques suivantes : SOURIRES DE FRANCE , CHOCOLATERIE DES VOLCANS , ROSE DES SABLES , Le carré de Vichy , LES SAUVAGEONS , VICHY THERMALE , VICHY Nature Bonbons rafraîchissants à l'eau des volcans d'Auvergne , VICHY THERMALE


Société Nouvelle Confiserie Thermale, SA - 53 RUE DE PARIS, BP 30032 - 03301 - CUSSET CEDEX - France - SIREN 340835826


LAVIEL-CONFISERIE THERMALE, M. CORTES JEAN MICHEL - 53 RUE DE PARIS, BP 30032 - 03301 - CUSSET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2007 n°2347729 - Publication au BOPI 2007-07-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Inscription le 7 décembre 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°712719 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-07

Inscription le 7 décembre 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°712720 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-07

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2017 n°2655083 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-07-19

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